L'Autocollant Moto Officiel
Conditions générales de vente
Commande
Pour une commande par chèque : jeremiechambon@yahoo.fr
celle-ci ne sera enregistrée qu'au moment de la reception par courrier de
vos coordonnées complètes avec email
ainsi que du réglement de votre commande. Vous revevrez alors un mail de confirmation.
Pour un réglement par C.B. ou par Paypal :
dès la validation de votre commande celle-ci, sera transmise
à notre service logistique et vous recevrez dans les 24 heures
un mail accusé de réception. Vous pouvez bien entendu
obtenir des renseignements sur votre commande en nous contactant via notre boîte email :
Prix
Les prix sont indiqués en euros et tiennent compte de la TVA appliquée en France au taux en vigueur.
Paiement
Par chèque bancaire
Livraison
La société Motard-Indide s'engage à traiter et
expédier votre commande dans les 24 à 48 heures. La réception chez
vous se fera dès lors dans un délai de 48 à 72 heures maxi
Les frais de ports sont GRATUITS.
Les délais de livraison que nous nous efforçons de respecter
ne sont donnés qu’à titre indicatif. Aucune indemnité
ne pourra être réclamée si un article ne peut être
livré dans les délais.
Loi informatique et Libertes
A tout moment vous disposez d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. ( art-34 de la loi Informatiques et libertés du 6 Janvier 1978)
Responsabilités
Motard-INSIDE ne pourrait voir sa responsabilité
engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à
l’utilisation d’internet, tels notamment une rupture dans les
services, la présence de virus informatique ou plus généralement
tous les cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.
Toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents
du ressort du siège social de la société.